Politique d’annulation de commande

Propriété intellectuelle

La structure du site, les textes, photographies, illustrations, éléments graphiques, marques, signes distinctifs et bases de données accessibles sur le site sont protégés par les règles applicables à la propriété intellectuelle. Leur reproduction, extraction, adaptation ou diffusion en dehors des usages autorisés par la loi requiert une autorisation écrite du titulaire des droits.

Signalement et demandes officielles

Les demandes des clients, autorités, titulaires de droits et organismes compétents sont adressées directement à commande@quonera.com. La demande indique l’identité du demandeur, l’objet précis du signalement, l’adresse de la page concernée et les pièces utiles à son examen.

Les meubles volumineux sont acheminés à l’adresse française indiquée lors de la commande. Les informations d’accès transmises au moment de l’achat servent à préparer l’intervention du transporteur et à limiter les incidents de livraison.

Accès au domicile, étage et ascenseur

La prestation standard couvre la remise à l’adresse indiquée. La montée à l’étage, l’entrée dans une pièce et le montage sont inclus uniquement lorsqu’ils figurent expressément dans la confirmation de livraison. Avant l’expédition, le client communique les dimensions des portes, couloirs, escaliers et ascenseurs, le numéro d’étage, les règles de stationnement et toute restriction d’accès.

Lorsque le mobilier ne passe pas par les accès décrits ou lorsque l’adresse ne permet pas l’intervention du véhicule, le transporteur suspend la remise et transmet les éléments à QuonEra. Une nouvelle solution est proposée avec, avant toute acceptation, le détail des contraintes et des frais liés à une nouvelle intervention. Aucun frais de nouvelle présentation n’est facturé lorsque l’échec résulte de QuonEra ou du transporteur.

Rendez-vous et date souhaitée

Après la commande, le client peut écrire à commande@quonera.com pour indiquer une date ou une plage horaire souhaitée. Cette préférence est transmise au transporteur. Le créneau devient effectif après confirmation écrite du transporteur ou de QuonEra.

Montage et reprise des emballages

Le montage n’est pas compris lorsque la fiche produit ou la confirmation de commande ne l’indique pas. Une demande de retrait des emballages peut être inscrite dans la note de commande. Ce retrait est réalisé sans frais lorsque la confirmation du rendez-vous mentionne cette prestation.

Contrôle à la réception

Le client examine l’état extérieur des colis et du meuble lors de la remise. En présence d’un choc, d’une déchirure, d’un élément manquant ou d’une non-conformité, il peut refuser le colis ou inscrire des réserves détaillées sur le document du transporteur, puis envoyer des photographies et le numéro de commande à commande@quonera.com. L’absence de réserve immédiate ne supprime pas les droits légaux du consommateur.

Livraisons fractionnées et retrait en entrepôt

Une commande peut être expédiée en plusieurs lots en fonction du stock, du poids ou des dimensions. Le courriel d’expédition recense les numéros de suivi et les canaux de consultation de chaque lot. Le retrait en entrepôt n’est pas proposé, la remise des meubles étant confiée aux transporteurs.

Début du traitement

Les commandes reçues avant 16 h, heure de Paris, un jour ouvré peuvent entrer en traitement le même jour. Les commandes reçues après 16 h commencent leur traitement le jour ouvré suivant. Les samedis, dimanches et jours fériés français ne sont pas des jours de traitement.

Délai de traitement

Le contrôle du paiement, de l’adresse, du stock, du conditionnement et des documents d’expédition s’effectue dans un délai de 1 à 3 jours ouvrés. Ce délai est distinct de l’estimation de livraison de 7 à 13 jours ouvrés.

Contrôles avant expédition

QuonEra vérifie la cohérence des coordonnées, la disponibilité annoncée, la référence, la quantité et l’état du conditionnement. Une demande d’information est envoyée lorsque l’adresse est incomplète, lorsque le paiement est refusé ou lorsqu’une contrainte d’accès nécessite une précision. Le délai de traitement reprend à réception des éléments complets.

Produits personnalisés

Le traitement d’un article personnalisé débute après validation écrite des caractéristiques choisies. Le calendrier de conception ou de fabrication est indiqué sur la fiche produit ou dans la confirmation adressée au client. Le délai de 1 à 3 jours ouvrés correspond au traitement administratif et logistique, sans remplacer le délai de réalisation communiqué pour l’article personnalisé.

Confirmation d’expédition

Un courriel est envoyé lorsque le colis est remis à USPS, FedEx ou à leur partenaire de livraison. Il contient le numéro de suivi disponible. Lorsque la commande est divisée en plusieurs lots, un suivi distinct est communiqué pour chaque expédition.

Objet

Les présentes conditions encadrent l’accès au site QuonEra, la consultation des contenus, l’utilisation des fonctions de compte et les échanges avec le service client. La commande de produits relève également des conditions générales de vente.

Accès au site

L’utilisateur emploie un équipement et une connexion compatibles avec les fonctions du site. Des opérations de maintenance, de correction ou de protection peuvent interrompre certaines fonctions. Les droits acquis au titre d’une commande confirmée restent régis par les conditions acceptées au moment de l’achat.

Compte client

Les informations fournies lors de la création ou de l’utilisation d’un compte sont exactes et tenues à jour. Les identifiants restent personnels. Toute utilisation non autorisée ou perte d’accès est signalée à commande@quonera.com. QuonEra peut suspendre un accès lorsqu’une fraude, une atteinte au site ou une usurpation est constatée, en limitant la mesure au temps nécessaire à l’examen.

Usages interdits

• Contourner les mécanismes de protection, accéder sans autorisation à un compte ou perturber le fonctionnement du site.
• Introduire un programme malveillant, effectuer une collecte automatisée non autorisée ou détourner les contenus à des fins illicites.
• Publier ou transmettre un contenu frauduleux, diffamatoire, discriminatoire, contrefaisant ou portant atteinte aux droits d’un tiers.
• Utiliser une identité, un moyen de paiement ou des coordonnées sans droit.

Contenus et liens externes

Les contenus du site présentent les produits et services au moment de leur affichage. Les liens vers des services tiers conduisent à des environnements régis par leurs propres règles. QuonEra reste responsable des informations commerciales qu’elle publie et corrige les erreurs identifiées sans réduire les droits attachés aux commandes déjà conclues.

Responsabilité

Les limitations prévues par ces conditions ne s’appliquent pas en cas de dommage corporel, de faute lourde ou intentionnelle, de manquement aux obligations essentielles, ni lorsqu’une règle impérative protège le consommateur. L’utilisateur reste responsable des dommages résultant d’un usage illicite ou d’une compromission qu’il a volontairement provoquée.

Contact

Toute question sur l’utilisation du site peut être adressée à commande@quonera.com ou au +1 (254) 957-3681, du lundi au vendredi, de 9 h à 18 h, heure de Paris.

Devise et taxes

Tous les prix sont affichés en euros. Le montant présenté au paiement est le prix final dû par le client, TVA applicable incluse. La livraison suit le régime DDP : QuonEra traite les droits de douane et la TVA à l’importation, sans demande de paiement supplémentaire au moment de la remise.

Frais de livraison

Les frais sont affichés avant la validation de la commande et repris dans la confirmation. Aucun frais de dossier, de préparation ou de remise en stock n’est ajouté.

Éco-participation

Lorsqu’une éco-participation est due pour un élément d’ameublement, son montant est indiqué distinctement à proximité du prix, n’est pas inclus dans une réduction commerciale et est compris dans le total présenté avant paiement.

Réductions de prix

Toute annonce de réduction de prix indique comme prix antérieur le prix le plus bas pratiqué par QuonEra au cours des 30 jours précédant la réduction, sauf exception prévue par la loi. Les conditions, produits concernés et dates de l’offre sont présentés de manière claire et cohérente sur l’annonce, la fiche produit, le panier et le paiement.

Erreur de prix

En présence d’une erreur manifeste empêchant une information loyale sur le prix, QuonEra contacte le client avant l’expédition. Le client peut accepter le prix corrigé ou annuler la commande. Toute somme déjà débitée pour une commande annulée est remboursée par le moyen de paiement initial.

Moyens acceptés

Le paiement est accepté par Visa, Mastercard, Discover et Diners Club. Le paiement à la livraison et le paiement en plusieurs fois ne sont pas proposés.

Moment du débit

Le montant total est autorisé ou débité lors de la validation de la commande selon les règles de l’émetteur de la carte et du prestataire de paiement. La commande entre en préparation après confirmation du paiement.

Authentification

La banque peut demander une étape d’authentification. Un refus, une expiration de session ou une incohérence d’adresse bloque la validation. Le client vérifie les données saisies ou contacte sa banque avant une nouvelle tentative.

Échec ou double affichage

Une autorisation temporaire peut apparaître sur le compte après un paiement interrompu. Elle n’équivaut pas toujours à un débit définitif et son retrait dépend de la banque. En présence de deux débits comptabilisés, le client transmet les références, le montant et une capture masquant les données sensibles à commande@quonera.com.

Remboursements

Les remboursements sont émis vers le moyen de paiement utilisé lors de l’achat. Après émission, l’inscription sur le compte prend de 3 à 10 jours ouvrés selon les délais bancaires. Au-delà de ce délai, le client contacte QuonEra avec la référence de commande.

Ouverture d’une demande

Une demande après-vente est adressée à commande@quonera.com avec le numéro de commande, la référence du produit, une description factuelle, des photographies du meuble et de l’emballage, ainsi que la liste des pièces concernées. Le service est accessible du lundi au vendredi, de 9 h à 18 h, heure de Paris.

Produit endommagé, incomplet ou erroné

Après examen, QuonEra organise la solution relevant du droit applicable : envoi de pièces, réparation, remplacement, réduction du prix ou remboursement. Les frais nécessaires au traitement d’un défaut de conformité, d’un dommage de transport ou d’une erreur de préparation sont pris en charge par QuonEra.

Pièces et quincaillerie

Pour une pièce manquante ou endommagée, la demande précise le repère indiqué dans la notice de montage. Lorsqu’une pièce de remplacement résout le défaut sans inconvénient majeur, elle est expédiée à l’adresse de la commande avec un suivi disponible.

Réparation

La réparation est proposée lorsqu’elle remet le produit en conformité dans un délai raisonnable et sans coût pour le consommateur. Une intervention à domicile, un retour organisé ou l’envoi d’un élément de remplacement est choisi selon le type de meuble et la nature du défaut.

Délais de réponse

Un accusé de réception est adressé dans les 2 jours ouvrés suivant la réception des éléments complets. Une première réponse motivée est transmise dans les 14 jours calendaires. La mise en conformité relevant de la garantie légale intervient dans le délai légal maximal de 30 jours suivant la demande.

Dimensions et tolérances

Les dimensions sont exprimées dans l’unité indiquée sur la fiche. Une variation liée au mode de mesure, à la souplesse d’un rembourrage ou au travail naturel du bois peut exister dans les limites décrites sur la fiche. Une différence dépassant ces indications est examinée au titre de la conformité.

Couleurs, veinage et textures

La perception d’une couleur dépend de l’écran, de la luminosité et de l’environnement. Les matériaux naturels présentent des variations de veinage, de nœuds et de texture. Les photographies ne remplacent pas les caractéristiques écrites et les échantillons expressément validés pour une commande personnalisée.

Délai de réalisation

Pour un produit en stock, le traitement logistique est de 1 à 3 jours ouvrés. Pour un produit fabriqué ou personnalisé après commande, le délai de réalisation figure sur la fiche produit ou dans la validation écrite des options.

Calcul du délai

Lorsque le dernier jour tombe un samedi, un dimanche ou un jour férié, le délai est prolongé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. Le droit concerne les commandes déjà reçues. Une demande formulée avant l’expédition relève de la politique d’annulation.

Exercice du droit

La décision est envoyée avant l’expiration du délai par courriel à commande@quonera.com ou par courrier à QuonEra, 16000 Sorrento Dr, Woodway, TX, 76712, États-Unis. La déclaration indique le nom, l’adresse, le numéro de commande, les articles concernés et une formulation dénuée d’ambiguïté exprimant la rétractation. QuonEra en accuse réception sans délai sur un support durable.

Retour du produit

Après notification, le consommateur met le bien à disposition pour son retour dans les 14 jours calendaires. QuonEra organise et finance l’enlèvement à l’adresse de livraison ou transmet une étiquette prépayée et des instructions adaptées au volume. Aucun envoi spontané n’est demandé à l’adresse administrative indiquée dans les mentions légales.

Les frais directs de retour sont pris en charge par QuonEra. Le produit est protégé, accompagné de ses accessoires, notices et éléments reçus. Une manipulation nécessaire pour constater la nature, les caractéristiques et le fonctionnement du bien reste admise. Une dépréciation résultant de manipulations allant au-delà de cet examen peut être prise en compte dans les limites légales.

Remboursement

QuonEra rembourse les sommes reçues, y compris les frais de livraison standard, au plus tard 14 jours après la notification de rétractation. Pour les biens, le remboursement peut être différé jusqu’à la récupération du produit ou jusqu’à la réception d’une preuve d’expédition, la première de ces dates étant retenue. Le remboursement est émis vers le moyen de paiement initial. Le délai bancaire d’inscription est de 3 à 10 jours ouvrés.

Exclusion pour les biens personnalisés

Le droit de rétractation ne s’applique pas aux biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés. Cette exclusion ne limite pas la garantie légale de conformité ni les recours liés à un défaut, une erreur ou un dommage.

Conditions

Une demande d’échange est présentée dans les 14 jours calendaires suivant la réception. Le produit est retourné avec ses accessoires, sa notice et un emballage protecteur. Les traces résultant d’une manipulation dépassant l’examen nécessaire peuvent conduire à traiter la demande selon les règles de dépréciation applicables.

Procédure

1. Écrire à commande@quonera.com avec le numéro de commande, l’article concerné et la référence souhaitée.
2. Attendre l’adresse de retour, l’étiquette et les instructions adaptées au meuble.
3. Remettre le produit au transporteur dans les 14 jours suivant l’accord de retour.
4. Conserver la preuve de dépôt jusqu’à la clôture de l’échange.

Frais

Les frais de retour, ainsi que les frais d’envoi du produit de remplacement, sont pris en charge par QuonEra. Aucun frais d’échange ou de remise en stock n’est appliqué.

Contrôle et nouvelle expédition

Après réception, QuonEra vérifie la référence, les accessoires et l’état du produit. Le nouvel article est expédié après validation du retour. Pour un produit défectueux, endommagé ou envoyé par erreur, la solution est organisée sans frais et conformément à la garantie légale.

Article indisponible

Lorsque la référence demandée n’est plus disponible, QuonEra propose un produit équivalent clairement décrit, un délai d’attente accepté par le client ou le remboursement par le moyen de paiement initial. Aucun remplacement par un autre article n’est effectué sans accord.

Garantie légale de conformité

Le consommateur dispose de 2 ans à compter de la délivrance du bien pour agir en présence d’un défaut de conformité. Pour un bien neuf, le défaut apparu pendant cette période est présumé exister au moment de la délivrance, sauf preuve contraire compatible avec la nature du bien ou du défaut.

Le consommateur choisit entre la réparation et le remplacement. QuonEra peut ne pas suivre ce choix uniquement lorsque la solution demandée est impossible ou entraîne des coûts disproportionnés, compte tenu notamment de la valeur du bien sans défaut, de l’importance du défaut et de la possibilité de retenir l’autre solution sans inconvénient majeur. Tout refus est motivé par écrit ou sur un support durable. La mise en conformité, y compris l’enlèvement, la reprise et l’installation lorsque ces opérations sont nécessaires, s’effectue sans frais et dans un délai maximal de 30 jours suivant la demande.

Une réduction du prix ou la résolution du contrat peut être demandée lorsque la mise en conformité est refusée, impossible, dépasse 30 jours, crée un inconvénient majeur, reste infructueuse ou lorsque le défaut est suffisamment grave. La réparation prolonge la garantie légale de 6 mois. Lorsque le consommateur demande la réparation mais que QuonEra impose le remplacement, la garantie légale est renouvelée pour 2 ans à compter du remplacement.

Garantie des vices cachés

Le consommateur peut agir, dans les 2 ans à compter de la découverte du défaut, lorsqu’un vice caché antérieur à la vente rend le meuble impropre à son usage ou réduit cet usage au point qu’il ne l’aurait pas acquis, ou en aurait offert un prix inférieur. Il choisit entre la restitution contre remboursement et la conservation contre réduction du prix, dans les conditions prévues par les articles 1641 à 1649 du Code civil.

Situations non couvertes par un défaut de conformité

Les dommages résultant d’un usage contraire à la notice, d’un montage non conforme, d’une surcharge, d’un choc postérieur à la livraison, d’une modification du produit ou d’un entretien incompatible ne relèvent pas d’un défaut imputable au produit. Cette appréciation repose sur les faits et ne réduit pas les droits impératifs du consommateur.

Demande

La demande est envoyée à commande@quonera.com avec le numéro de commande, la référence, la date de réception, une description et des photographies. QuonEra fournit les instructions de diagnostic, de retour, de réparation ou de remplacement. Les frais nécessaires à l’exercice de la garantie légale sont remboursés ou directement pris en charge.

Validation des spécifications

Les dimensions, matériaux, couleurs, finitions, inscriptions et autres choix personnalisés sont récapitulés avant le lancement. Le client vérifie ce récapitulatif et confirme par écrit les caractéristiques retenues.

Début du processus

Après la confirmation écrite, la commande entre dans le processus d’approvisionnement, de conception ou de fabrication. La modification reste recevable jusqu’à l’envoi du courriel confirmant le lancement. Après ce courriel, une modification dépend de l’avancement réel et fait l’objet d’une information écrite sur ses conséquences avant décision du client.

Annulation et rétractation

Un bien confectionné selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisé ne peut pas être annulé pour un simple changement d’avis après le lancement confirmé et n’entre pas dans le droit légal de rétractation. Une commande standard présentée comme personnalisée sans modification réelle reste soumise au droit de rétractation.

Délai de réalisation

Le délai propre à la personnalisation est indiqué sur la fiche ou dans le récapitulatif accepté. Toute évolution de ce délai fait l’objet d’un message permettant au client d’accepter la nouvelle date ou d’exercer les droits ouverts en cas de retard.

Défaut ou écart par rapport à la validation

Les recours légaux restent applicables lorsqu’un produit personnalisé ne correspond pas aux spécifications approuvées, présente un défaut ou arrive endommagé. La réparation, le remplacement, la réduction du prix ou la résolution du contrat sont examinés selon les règles de conformité.

Information de stock

La disponibilité affichée correspond au stock enregistré au moment de la consultation et est mise à jour régulièrement. La commande n’est ouverte que pour un article annoncé disponible ou assorti d’un délai de réalisation clairement indiqué. Une anomalie de synchronisation exceptionnelle peut néanmoins survenir; QuonEra n’affiche pas volontairement un article comme disponible lorsqu’elle sait qu’il ne peut pas être livré.

Rupture après commande

Si un article devient indisponible après le paiement, QuonEra informe le client par courriel, précise la référence concernée et propose l’une des solutions suivantes : attente jusqu’à une date déterminée, produit équivalent décrit avec son prix, ou annulation de l’article.

Choix du client

Le remplacement par un article équivalent requiert un accord exprès. En cas de refus, d’absence de réponse dans le délai indiqué ou d’indisponibilité durable, l’article est annulé et son prix est remboursé par le moyen de paiement initial. Lorsque l’indisponibilité concerne l’ensemble de la commande, les frais de livraison sont également remboursés.

Retard

Une date révisée est communiquée lorsque l’approvisionnement retarde l’expédition. Le client peut fixer un délai supplémentaire raisonnable. À défaut d’exécution dans ce délai, il peut résoudre le contrat. Lorsque la date constituait une condition essentielle expressément communiquée avant la commande, la résolution peut intervenir sans délai supplémentaire.

Définition

Un cookie ou traceur est une donnée lue ou enregistrée sur un navigateur, un téléphone ou un autre terminal lors de la consultation du site. Il sert à fournir une fonction, mémoriser un choix, mesurer l’audience ou personnaliser une communication selon les préférences exprimées.

Catégories utilisées

Choix de l’utilisateur

Le bandeau présente au même niveau les actions d’acceptation et de refus des traceurs facultatifs. L’utilisateur peut sélectionner les finalités séparément et retirer son consentement depuis le lien de gestion des cookies accessible sur le site. Le refus n’empêche pas l’accès aux fonctions qui n’exigent pas ces traceurs.

Durées

Le choix d’acceptation ou de refus est conservé pendant 6 mois avant une nouvelle sollicitation. La durée de vie d’un traceur soumis au consentement ne dépasse pas 13 mois. Les durées plus courtes indiquées dans l’outil de gestion prévalent.

Services tiers

Les partenaires de paiement, d’hébergement, de mesure et de publicité traitent les données selon leur rôle contractuel. La liste active des traceurs, leur finalité, leur fournisseur et leur durée figure dans le gestionnaire de consentement.

Champ d’application

Les présentes conditions régissent les ventes de meubles QuonEra conclues à distance avec des consommateurs dont l’adresse de livraison se situe en France. Elles s’appliquent avec les caractéristiques affichées sur la fiche produit, le panier et la confirmation de commande. Les conditions acceptées lors de la commande restent applicables à cette vente.

Identité du vendeur

Éditeur et vendeur : QuonEra. Adresse professionnelle : 16000 Sorrento Dr, Woodway, TX, 76712, États-Unis. Courriel : commande@quonera.com. Téléphone : +1 (254) 957-3681.

Les identifiants uniques de responsabilité élargie du producteur applicables aux éléments d’ameublement et aux emballages sont communiqués avec les informations environnementales et sur les documents commerciaux concernés.

Produits et disponibilité

Les caractéristiques essentielles figurent sur chaque fiche. Les matières, dimensions, couleurs, montage et entretien sont décrits avant l’achat. La disponibilité est contrôlée après la commande. Une rupture donne au client le choix entre une date déterminée, un article équivalent accepté expressément ou l’annulation avec remboursement.

Formation du contrat

Le client sélectionne les articles, vérifie et peut corriger le panier, renseigne l’adresse, prend connaissance du prix total, des frais, du délai de livraison et des présentes conditions avant de confirmer la commande au moyen d’un bouton comportant la mention « commande avec obligation de paiement » ou une formule analogue dénuée d’ambiguïté. QuonEra adresse sans délai un accusé de réception puis une confirmation sur un support durable récapitulant le contrat. La vente devient définitive après validation du paiement et acceptation de la commande par QuonEra, sous réserve des contrôles objectifs liés à la fraude, à l’adresse et à la disponibilité annoncée.

La langue du contrat est le français. Pour toute commande d’un montant égal ou supérieur à 120 €, QuonEra conserve le contrat pendant 10 ans à compter de la livraison et en permet l’accès au client sur demande adressée à commande@quonera.com.

Refus ou annulation par QuonEra

Une commande peut être refusée pour un motif objectif : paiement non validé, soupçon documenté de fraude, adresse hors de France, quantité incompatible avec un achat de consommation, erreur manifeste de prix ou indisponibilité. Le motif est communiqué au client. Toute somme débitée au titre d’une commande refusée est remboursée.

Prix, TVA et DDP

Les prix sont exprimés en euros, TVA incluse. Le total affiché au paiement comprend le prix des produits et les frais de livraison. Pour une commande de 0,01 € à 157,14 €, les frais sont de 8,38 €. À partir de 157,15 €, la livraison est sans frais. Le régime DDP attribue à QuonEra le traitement des droits de douane et de la TVA à l’importation.

Paiement

Visa, Mastercard, Discover et Diners Club sont acceptées. Le paiement à la livraison et le paiement fractionné ne sont pas proposés. Le prestataire de paiement peut demander une authentification bancaire. La commande est préparée après confirmation du paiement.

Préparation et livraison

Le traitement prend 1 à 3 jours ouvrés. Une commande reçue avant 16 h, heure de Paris, peut entrer en traitement le jour même; après 16 h, le traitement commence le jour ouvré suivant. Les jours fériés français reportent le traitement au prochain jour ouvré.

USPS, FedEx ou leurs partenaires assurent l’acheminement depuis les États-Unis. L’acheminement estimé est de 7 à 13 jours ouvrés après expédition, soit un délai total estimé de 8 à 16 jours ouvrés après validation de la commande, traitement compris. La date ou le délai applicable à la commande est affiché avant le paiement et repris dans la confirmation. La livraison concerne exclusivement la France. Le retrait en entrepôt n’est pas proposé.

Le risque de perte ou d’endommagement est transféré au consommateur lorsqu’il prend physiquement possession du bien, ou lorsqu’un tiers qu’il a désigné, autre que le transporteur proposé par QuonEra, en prend possession.

Retard ou absence de livraison

En cas de dépassement de la date ou du délai annoncé, le client peut demander l’exécution dans un délai supplémentaire raisonnable. Si la livraison n’intervient pas dans ce nouveau délai, il peut résoudre le contrat. Lorsque la date constitue une condition essentielle signalée avant l’achat ou lorsque QuonEra refuse de livrer, la résolution peut être immédiate. Les sommes versées sont remboursées dans les 14 jours suivant la résolution.

Annulation avant expédition

Le client peut demander l’annulation jusqu’à l’expédition. Après la remise au transporteur, l’annulation n’est plus traitée comme une interruption d’envoi; le droit de rétractation reste disponible après réception pour les biens qui n’en sont pas exclus.

Rétractation, retour et échange

Le consommateur dispose de 14 jours calendaires à compter de la réception du dernier bien ou lot pour notifier sa rétractation, puis de 14 jours pour renvoyer le produit. Il contacte QuonEra pour recevoir l’adresse de retour et les instructions. Les frais de retour sont pris en charge par QuonEra et aucun frais de remise en stock n’est appliqué. Les biens nettement personnalisés sont exclus du droit de rétractation, sans réduction des garanties légales.

Remboursement

Le remboursement intervient par le moyen de paiement initial dans le délai légal de 14 jours à compter de la notification, avec faculté de différer jusqu’à la récupération du bien ou la preuve de son expédition. Les frais de livraison standard sont remboursés dans le cadre de la rétractation. Après émission, le délai bancaire d’inscription est de 3 à 10 jours ouvrés.

Garanties légales et service après-vente

Le service après-vente et le vendeur répondant de ces garanties sont joignables à commande@quonera.com et à l’adresse professionnelle indiquée dans les présentes conditions.

Données personnelles

Les données servent à conclure et exécuter la commande, gérer le paiement, la livraison, le service après-vente, la fraude et les obligations légales. Les détails, bases juridiques, durées, destinataires, transferts et droits figurent dans la politique de confidentialité.

Responsabilité et force majeure

QuonEra répond de ses obligations contractuelles et des garanties impératives. Aucune clause n’exclut la responsabilité en cas de dommage corporel, faute lourde ou intentionnelle, ni les droits découlant du Code de la consommation. Un événement extérieur, imprévisible et irrésistible suspend l’obligation affectée pendant sa durée. Lorsque le retard devient excessif, les droits de résolution prévus par la loi restent ouverts.

Réclamations, médiation et droit applicable

Une réclamation écrite est adressée à commande@quonera.com. Après une démarche préalable restée sans solution, le consommateur peut saisir sans frais le médiateur de la consommation référencé auquel QuonEra adhère. Son nom, son adresse postale et le lien direct vers son site de saisine sont affichés avec les présentes conditions et sur le support durable remis au client.

Les présentes conditions sont régies par le droit français, sans priver le consommateur des protections impératives de son pays de résidence dans l’Union européenne. Le consommateur peut saisir les juridictions compétentes selon les règles protectrices applicables, notamment celles de son domicile lorsque la loi le prévoit.

Champ et responsable du traitement

Cette politique s’applique aux données traitées lors de la consultation du site, de la création d’un compte, d’une commande, d’un paiement, d’une livraison, d’un retour, d’un échange, d’une réclamation ou d’un échange avec QuonEra. Le responsable du traitement est QuonEra, 16000 Sorrento Dr, Woodway, TX, 76712, États-Unis. Le contact relatif aux données et, le cas échéant, le point de contact de son représentant dans l’Union européenne est commande@quonera.com.

Données collectées

• Identité et coordonnées : nom, adresse, courriel, téléphone et adresse de livraison.
• Données de commande : produits, montants, historique, préférences de personnalisation, retours et échanges.
• Données de paiement limitées : statut, montant, identifiant de transaction et informations antifraude; le numéro complet de carte n’est pas reçu par QuonEra.
• Données de livraison : suivi, adresse, instructions d’accès, preuve de remise et incidents.
• Données de communication : demandes, réclamations, photographies et pièces transmises.
• Données techniques : adresse de protocole internet, navigateur, appareil, journaux de sécurité et choix de cookies.
• Données de marketing : consentement, opposition, interaction avec les messages et préférences.

Sources et moyens de collecte

Les données proviennent des formulaires, du paiement, du compte, des échanges avec le service client, des transporteurs, des outils de prévention de la fraude et des traceurs autorisés. Les champs signalés comme nécessaires servent à conclure ou exécuter la commande; leur absence peut empêcher le traitement demandé.

Finalités et bases juridiques

Destinataires

Les données sont accessibles aux personnes autorisées de QuonEra et aux prestataires nécessaires : Shopify pour la boutique, prestataires de paiement, USPS, FedEx et leurs partenaires, hébergeurs, assistance, prévention de la fraude, comptabilité et outils de mesure ou de publicité activés conformément aux choix de l’utilisateur. Chaque destinataire reçoit les données limitées à sa mission. Les autorités y accèdent lorsqu’une obligation légale ou une demande régulière l’impose. La liste actualisée des principales catégories de destinataires et des outils facultatifs actifs est accessible dans le gestionnaire de consentement ou sur demande.

Transferts hors de l’Espace économique européen

Le site étant exploité depuis les États-Unis et utilisant des prestataires internationaux, certaines données sont transférées hors de l’Espace économique européen. Selon le destinataire, ces transferts reposent sur une décision d’adéquation applicable, notamment le cadre UE–États-Unis pour les organismes certifiés, sur les clauses contractuelles types adoptées par la Commission européenne ou sur un autre mécanisme prévu par le RGPD, complété lorsque nécessaire par des mesures techniques et contractuelles adaptées. Une copie des garanties applicables peut être demandée à commande@quonera.com.

Durées de conservation

• Données de commande et de facturation : durée nécessaire à l’exécution, puis archivage pendant 10 ans pour les obligations comptables.
• Données utiles aux réclamations et à la défense des droits : durée de la relation, puis 5 ans, sous réserve d’un délai légal différent ou d’un contentieux.
• Données de prospection sans achat : 3 ans à compter de la collecte ou du dernier contact actif.
• Choix de consentement aux cookies : 6 mois; durée maximale des traceurs soumis au consentement : 13 mois.
• Journaux de sécurité : durée limitée à la détection, à l’analyse et à la preuve des incidents.

Droits

La personne concernée dispose des droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition, de portabilité et de retrait du consentement. Elle peut définir des directives relatives à ses données après son décès selon le droit français. Une demande est adressée à commande@quonera.com avec les informations permettant de l’identifier sans transmettre davantage de données que nécessaire.

Une réponse est apportée dans le délai prévu par le RGPD. En cas de doute raisonnable sur l’identité, une information complémentaire peut être demandée. Une réclamation peut être déposée auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés.

Décision automatisée et mineurs

QuonEra ne prend pas de décision produisant un effet juridique uniquement sur la base d’un traitement automatisé. Le site de mobilier ne vise pas les enfants et ne collecte pas sciemment leurs données pour la conclusion autonome d’un achat.

Protection des données

Des mesures de contrôle d’accès, de chiffrement des échanges, de journalisation, de sauvegarde et de limitation des habilitations sont appliquées selon les risques. Aucun système ne supprime entièrement le risque; les incidents sont analysés et notifiés aux personnes ou autorités lorsque le RGPD l’exige.

Réclamation préalable

Le client adresse sa réclamation à commande@quonera.com en indiquant son nom, son numéro de commande, le produit, les faits, la solution demandée et les pièces utiles. Pour un dommage, des photographies du produit, du colis et de l’étiquette accélèrent l’examen.

Traitement

Un accusé de réception est envoyé dans les 2 jours ouvrés après réception des éléments complets. Une réponse motivée est transmise dans les 14 jours calendaires. Lorsqu’un examen technique ou une information du transporteur est nécessaire, QuonEra communique l’étape en cours et la date de la prochaine réponse.

Solutions

Selon les faits et les droits applicables, la réponse peut prévoir une information complémentaire, un enlèvement, une réparation, un remplacement, un échange, une réduction de prix, une annulation ou un remboursement. L’acceptation d’une solution amiable ne prive pas le consommateur de ses droits impératifs.

Médiation de la consommation

Après une réclamation écrite préalable restée sans solution satisfaisante, le consommateur peut saisir gratuitement le médiateur de la consommation référencé auquel QuonEra adhère. Son nom, son adresse postale et le lien direct vers son site de saisine sont affichés avec les présentes conditions et sur le support durable remis au client. La demande suit les conditions de recevabilité publiées par ce médiateur.

Information européenne

La plateforme européenne de règlement en ligne des litiges a cessé ses activités le 20 juillet 2025. Le portail européen consacré au règlement extrajudiciaire des litiges fournit des informations sur les recours et les organismes compétents : portail européen de règlement des litiges de consommation.

Autres recours

Le consommateur conserve la possibilité de contacter une association de consommateurs, d’utiliser le service public SignalConso ou de saisir la juridiction compétente. La médiation ne retire pas le droit d’agir en justice.

Traitement des cartes

Les données de carte sont saisies dans l’interface du prestataire de paiement. QuonEra reçoit le statut de la transaction, le montant, un identifiant et les informations nécessaires à la prévention de la fraude, sans recevoir le numéro complet de carte ni le cryptogramme.

Chiffrement et authentification

Les échanges avec la page de paiement utilisent un protocole chiffré. La banque émettrice peut demander une authentification renforcée. Le client ne communique jamais son code bancaire, son mot de passe ou son code d’authentification à QuonEra par courriel ou téléphone.

Contrôles antifraude

Une transaction peut être suspendue pendant la vérification de l’adresse, de l’identité du payeur ou de signaux de fraude. Les contrôles restent proportionnés et ne servent pas à une décision discriminatoire. Une commande refusée après débit fait l’objet d’un remboursement vers le moyen initial.

Réaction à un incident

En cas de débit inconnu, le client contacte immédiatement sa banque puis transmet à QuonEra la référence de commande et les informations non sensibles utiles. En cas d’hameçonnage utilisant le nom QuonEra, le message ou l’adresse concernée est envoyé à commande@quonera.com.

Limites

Les mesures réduisent les risques sans éliminer toute tentative de fraude ou d’interception. Le client utilise un appareil à jour, vérifie l’adresse du site et évite de saisir ses données sur un réseau ou un appareil qu’il ne contrôle pas.

Information environnementale loyale

QuonEra décrit les matériaux, l’entretien, la réparabilité pratique et les éléments remplaçables à partir des informations disponibles pour chaque référence. Une allégation environnementale n’est utilisée que lorsqu’elle repose sur un élément vérifiable et clairement délimité.

Emballages

Le conditionnement est dimensionné selon le poids, la fragilité et la distance de transport. Les éléments d’emballage sont triés selon les consignes locales. Une demande de retrait des emballages lors d’une livraison volumineuse peut être inscrite dans la note de commande; la prestation sans frais figure alors dans la confirmation du rendez-vous.

Éco-participation et filières de responsabilité

L’éco-participation relative aux éléments d’ameublement est affichée distinctement avec le prix lorsqu’elle est due. Les identifiants uniques correspondant aux filières des éléments d’ameublement et des emballages sont communiqués dans les informations environnementales et les documents commerciaux concernés. Le symbole Triman et l’Info-tri sont présentés sur le produit, l’emballage, la notice ou la fiche produit selon les règles applicables.

Reprise d’un meuble usagé

Lors de l’achat d’un meuble neuf, QuonEra propose la reprise sans frais d’un meuble usagé de nature et de dimensions équivalentes. Le client choisit cette option lors de la commande ou la demande avant l’expédition, puis indique le type de meuble, ses dimensions, son état, l’étage et les conditions d’accès. Pour un meuble volumineux livré à domicile, la reprise est organisée au point de livraison, selon les modalités confirmées par écrit avant le rendez-vous. Le meuble usagé doit être accessible, démonté lorsque cela est nécessaire et ne pas présenter de risque pour la sécurité ou la santé du transporteur.

Allongement de la durée d’usage

Le service après-vente examine la fourniture d’une pièce, une réparation ou un remplacement ciblé avant le remplacement complet lorsque cette solution remet le produit en conformité sans inconvénient majeur. Les conseils d’entretien figurant sur la fiche et la notice contribuent à préserver l’usage du meuble.

Annulation avant expédition

Une demande d’annulation est recevable jusqu’à la remise du colis au transporteur. Elle est adressée à commande@quonera.com avec le numéro de commande et l’article concerné. Lorsque l’expédition n’a pas commencé, la commande ou l’article est annulé et le remboursement est émis vers le moyen de paiement initial.

Commande déjà expédiée

Après l’envoi du courriel d’expédition, le colis n’est plus retiré du réseau comme une annulation avant départ. Le client reçoit la commande puis exerce, pour un article éligible, le droit de rétractation dans les 14 jours calendaires suivant la réception.

Retour après expédition

Le client contacte QuonEra avant tout renvoi afin de recevoir l’adresse et les instructions adaptées. Les frais de retour sont pris en charge par QuonEra. Le produit est remis au transporteur dans les 14 jours suivant la notification de rétractation, avec ses accessoires et une protection adaptée.

Remboursement

Avant expédition, le remboursement est émis après confirmation de l’annulation. Après expédition, il suit les règles du droit de rétractation et peut être différé jusqu’au retour du bien ou à la preuve de son expédition. Le délai bancaire d’inscription est de 3 à 10 jours ouvrés après émission.

Produits personnalisés

Une commande personnalisée peut être annulée jusqu’au courriel confirmant le lancement de l’approvisionnement, de la conception ou de la fabrication. Après ce lancement, un changement d’avis ne donne pas droit à l’annulation lorsque le bien est confectionné selon les spécifications du client ou nettement personnalisé. Les recours pour défaut, dommage ou non-conformité restent ouverts.

Annulation par QuonEra

QuonEra peut annuler pour indisponibilité, paiement non validé, fraude documentée, adresse hors de France ou erreur manifeste de prix. Le motif est communiqué et les sommes encaissées sont remboursées par le moyen de paiement initial.