Politique d’annulation de commande

Propriété intellectuelle

La structure du site, ses textes, photographies, illustrations, éléments graphiques, marques, signes distinctifs et bases de données sont protégés par la législation applicable en matière de propriété intellectuelle. Toute reproduction, extraction, adaptation ou diffusion excédant les usages autorisés par la loi nécessite l’autorisation écrite préalable du titulaire des droits.

Signalement et demandes officielles

Les demandes émanant des clients, autorités, titulaires de droits ou organismes compétents doivent être adressées à commande@quonera.com. Elles précisent l’identité du demandeur, l’objet du signalement, l’adresse de la page concernée et les justificatifs nécessaires à son examen.

Les meubles volumineux sont livrés à l’adresse située en France renseignée lors de la commande. Les informations relatives à l’accès communiquées lors de l’achat permettent d’organiser l’intervention du transporteur et de prévenir les difficultés de remise.

Accès au domicile, étage et ascenseur

La prestation standard comprend la remise à l’adresse indiquée. La livraison à l’étage, la mise en place dans une pièce ou le montage ne sont inclus que s’ils sont expressément mentionnés dans la confirmation de livraison. Avant l’expédition, le client communique les dimensions utiles des portes, couloirs, escaliers et ascenseurs, l’étage, les conditions de stationnement ainsi que toute restriction d’accès.

Si le meuble ne peut emprunter les accès déclarés ou si l’adresse ne permet pas l’intervention du véhicule, le transporteur interrompt la remise et en informe QuonEra. Une solution alternative est alors proposée, avec communication préalable des contraintes et, le cas échéant, des frais liés à une nouvelle intervention. Aucun frais de nouvelle présentation n’est facturé lorsque l’échec est imputable à QuonEra ou au transporteur.

Rendez-vous et date souhaitée

Après la commande, le client peut indiquer une date ou une plage horaire souhaitée en écrivant à commande@quonera.com. Cette préférence est transmise au transporteur et ne devient ferme qu’après confirmation écrite de celui-ci ou de QuonEra.

Montage et reprise des emballages

Le montage n’est inclus que s’il est prévu sur la fiche produit ou dans la confirmation de commande. Le client peut demander le retrait des emballages dans la note de commande; cette prestation est réalisée sans frais lorsqu’elle figure dans la confirmation du rendez-vous.

Contrôle à la réception

Lors de la remise, le client est invité à vérifier l’état apparent des colis et du meuble. En cas de choc, déchirure, élément manquant ou non-conformité, il peut refuser le colis ou formuler des réserves précises sur le document du transporteur, puis transmettre des photographies et le numéro de commande à commande@quonera.com. L’absence de réserve immédiate n’affecte pas les droits légaux du consommateur.

Livraisons fractionnées et retrait en entrepôt

Selon le stock, le poids ou les dimensions, une commande peut faire l’objet de plusieurs expéditions. Le courriel d’expédition précise les numéros de suivi et les modalités de consultation de chaque lot. Aucun retrait en entrepôt n’est proposé, la remise étant assurée par les transporteurs.

Début du traitement

Une commande reçue avant 16 h, heure de Paris, un jour ouvré peut être prise en charge le jour même. Après 16 h, son traitement débute le jour ouvré suivant. Les samedis, dimanches et jours fériés français ne sont pas comptabilisés comme jours de traitement.

Délai de traitement

La vérification du paiement, de l’adresse, du stock, du conditionnement et des documents d’expédition est réalisée dans un délai de 1 à 3 jours ouvrés. Ce délai est distinct de l’estimation de livraison de 7 à 13 jours ouvrés.

Contrôles avant expédition

Avant l’expédition, QuonEra contrôle la cohérence des coordonnées, la disponibilité annoncée, la référence, la quantité et le conditionnement. Des informations complémentaires peuvent être demandées en cas d’adresse incomplète, de paiement refusé ou de contrainte d’accès à préciser. Le traitement reprend dès réception des éléments nécessaires.

Produits personnalisés

Pour un article personnalisé, le traitement commence après validation écrite des caractéristiques choisies. Le calendrier de conception ou de fabrication figure sur la fiche produit ou dans la confirmation adressée au client. Le délai de 1 à 3 jours ouvrés concerne uniquement le traitement administratif et logistique et ne se substitue pas au délai de réalisation annoncé.

Confirmation d’expédition

Un courriel de confirmation est adressé lorsque le colis est remis à USPS, FedEx ou à leur partenaire de livraison. Il comporte le numéro de suivi disponible. En cas d’expéditions multiples, un suivi distinct est communiqué pour chaque lot.

Objet

Les présentes conditions définissent les règles applicables à l’accès au site QuonEra, à la consultation de ses contenus, à l’utilisation du compte client et aux échanges avec le service client. Les achats de produits sont également soumis aux conditions générales de vente.

Accès au site

L’utilisateur veille à disposer d’un équipement et d’une connexion compatibles avec le site. Certaines fonctionnalités peuvent être temporairement interrompues pour maintenance, correction ou sécurité. Les droits issus d’une commande confirmée restent régis par les conditions acceptées lors de l’achat.

Compte client

Les informations communiquées lors de la création ou de l’utilisation d’un compte doivent être exactes et tenues à jour. Les identifiants sont strictement personnels. Toute perte d’accès ou utilisation non autorisée doit être signalée à commande@quonera.com. En cas de fraude, d’atteinte au site ou d’usurpation constatée, QuonEra peut suspendre temporairement l’accès pendant la durée nécessaire aux vérifications.

Usages interdits

• Contourner les dispositifs de sécurité, accéder sans autorisation à un compte ou perturber le fonctionnement du site.
• Introduire un logiciel malveillant, procéder à une collecte automatisée non autorisée ou utiliser les contenus à des fins illicites.
• Diffuser ou transmettre un contenu frauduleux, diffamatoire, discriminatoire, contrefaisant ou portant atteinte aux droits de tiers.
• Utiliser sans autorisation l’identité, les coordonnées ou le moyen de paiement d’un tiers.

Contenus et liens externes

Les contenus décrivent les produits et services tels qu’ils sont présentés au moment de leur consultation. Les liens externes renvoient vers des services soumis à leurs propres conditions. QuonEra demeure responsable des informations commerciales publiées sur son site et corrige les erreurs identifiées sans remettre en cause les droits attachés aux commandes déjà conclues.

Responsabilité

Aucune limitation prévue par les présentes conditions ne s’applique en cas de dommage corporel, de faute lourde ou intentionnelle, de manquement à une obligation essentielle ou lorsque des dispositions impératives protègent le consommateur. L’utilisateur demeure responsable des dommages résultant d’un usage illicite ou d’une compromission qu’il a volontairement provoquée.

Contact

Pour toute question relative à l’utilisation du site, le client peut écrire à commande@quonera.com ou appeler le +1 (254) 957-3681, du lundi au vendredi, de 9 h à 18 h, heure de Paris.

Devise et taxes

Les prix sont affichés en euros et incluent la TVA applicable. Le montant présenté au moment du paiement correspond au prix final dû par le client. La livraison est effectuée selon le régime DDP : QuonEra prend en charge les droits de douane et la TVA à l’importation, sans paiement supplémentaire demandé lors de la remise.

Frais de livraison

Les frais applicables sont indiqués avant la validation de la commande et rappelés dans la confirmation. Aucun frais de dossier, de préparation ou de remise en stock n’est ajouté.

Éco-participation

Lorsqu’une éco-participation s’applique à un élément d’ameublement, son montant est affiché séparément à proximité du prix, n’entre pas dans le calcul d’une réduction commerciale et est inclus dans le total présenté avant paiement.

Réductions de prix

Lorsqu’une réduction de prix est annoncée, le prix antérieur indiqué correspond au prix le plus bas pratiqué par QuonEra au cours des 30 jours précédant la réduction, sauf exception légale. Les conditions, produits concernés et dates de l’offre sont présentés de façon cohérente sur l’annonce, la fiche produit, le panier et la page de paiement.

Erreur de prix

En cas d’erreur manifeste de prix empêchant une information exacte du client, QuonEra le contacte avant l’expédition. Le client peut accepter le prix corrigé ou demander l’annulation de la commande. Toute somme déjà débitée pour une commande annulée est remboursée sur le moyen de paiement initial.

Moyens acceptés

Les moyens de paiement acceptés sont Visa, Mastercard, Discover et Diners Club. Le paiement à la livraison et le paiement en plusieurs fois ne sont pas proposés.

Moment du débit

Selon les règles de l’émetteur de la carte et du prestataire de paiement, le montant total est autorisé ou débité lors de la validation de la commande. La préparation débute après confirmation du paiement.

Authentification

La banque peut exiger une étape d’authentification. Un refus, une session expirée ou une incohérence d’adresse empêche la validation. Avant une nouvelle tentative, le client vérifie les informations saisies ou contacte sa banque.

Échec ou double affichage

Après un paiement interrompu, une autorisation provisoire peut apparaître sur le compte sans constituer nécessairement un débit définitif; sa suppression dépend de la banque. Si deux débits sont comptabilisés, le client transmet les références, le montant et une capture masquant les données sensibles à commande@quonera.com.

Remboursements

Tout remboursement est émis vers le moyen de paiement utilisé lors de l’achat. Après émission, son inscription sur le compte intervient sous 3 à 10 jours ouvrés selon les délais bancaires. Passé ce délai, le client peut contacter QuonEra en indiquant la référence de commande.

Ouverture d’une demande

Toute demande après-vente doit être adressée à commande@quonera.com avec le numéro de commande, la référence du produit, une description précise, des photographies du meuble et de l’emballage ainsi que, le cas échéant, la liste des pièces concernées. Le service est accessible du lundi au vendredi, de 9 h à 18 h, heure de Paris.

Produit endommagé, incomplet ou erroné

Après examen du dossier, QuonEra met en œuvre la solution prévue par le droit applicable : envoi de pièces, réparation, remplacement, réduction du prix ou remboursement. Les frais nécessaires au traitement d’un défaut de conformité, d’un dommage de transport ou d’une erreur de préparation sont pris en charge par QuonEra.

Pièces et quincaillerie

En cas de pièce manquante ou endommagée, la demande précise le repère figurant dans la notice de montage. Si l’envoi d’une pièce de remplacement permet de rétablir la conformité sans inconvénient majeur, celle-ci est expédiée à l’adresse de la commande avec un suivi disponible.

Réparation

Une réparation est proposée lorsqu’elle permet de remettre le produit en conformité dans un délai raisonnable et sans frais pour le consommateur. Selon le meuble et la nature du défaut, QuonEra peut organiser une intervention à domicile, un retour ou l’envoi d’un élément de remplacement.

Délais de réponse

Un accusé de réception est envoyé dans les 2 jours ouvrés suivant la réception d’un dossier complet. Une première réponse motivée est communiquée dans les 14 jours calendaires. Lorsqu’elle relève de la garantie légale, la mise en conformité intervient dans le délai légal maximal de 30 jours suivant la demande.

Dimensions et tolérances

Les dimensions sont données dans l’unité indiquée sur la fiche produit. Des variations peuvent résulter de la méthode de mesure, de la souplesse d’un rembourrage ou des caractéristiques naturelles du bois, dans les limites précisées sur la fiche. Tout écart au-delà de ces indications est examiné au titre de la conformité.

Couleurs, veinage et textures

Le rendu des couleurs peut varier selon l’écran, la luminosité et l’environnement. Les matériaux naturels peuvent également présenter des différences de veinage, de nœuds ou de texture. Les photographies ne prévalent pas sur les caractéristiques écrites ni sur les échantillons expressément validés pour une commande personnalisée.

Délai de réalisation

Pour un produit en stock, le traitement logistique reste de 1 à 3 jours ouvrés. Pour un produit fabriqué ou personnalisé après commande, le délai de réalisation est indiqué sur la fiche produit ou dans la validation écrite des options.

Calcul du délai

Si le dernier jour du délai tombe un samedi, un dimanche ou un jour férié, celui-ci est reporté au premier jour ouvrable suivant. Le droit de rétractation concerne les commandes déjà reçues; toute demande antérieure à l’expédition relève de la politique d’annulation.

Exercice du droit

La rétractation doit être notifiée avant l’expiration du délai par courriel à commande@quonera.com ou par courrier à QuonEra, 16000 Sorrento Dr, Woodway, TX, 76712, États-Unis. La déclaration mentionne le nom, l’adresse, le numéro de commande et les articles concernés, et exprime sans ambiguïté la volonté de se rétracter. QuonEra en accuse réception sans délai sur un support durable.

Retour du produit

Après notification de la rétractation, le consommateur met le bien à disposition pour son retour dans les 14 jours calendaires. QuonEra organise et finance l’enlèvement à l’adresse de livraison ou fournit une étiquette prépayée accompagnée d’instructions adaptées au volume. Aucun envoi spontané ne doit être effectué à l’adresse administrative figurant dans les mentions légales.

Les frais directs de retour sont pris en charge par QuonEra. Le produit doit être correctement protégé et accompagné de ses accessoires, notices et autres éléments reçus. Le consommateur peut le manipuler dans la mesure nécessaire pour en vérifier la nature, les caractéristiques et le fonctionnement. Une dépréciation liée à des manipulations excédant cet examen peut être retenue dans les limites prévues par la loi.

Remboursement

QuonEra rembourse les sommes reçues, y compris les frais de livraison standard, au plus tard 14 jours après la notification de rétractation. Pour les biens, ce remboursement peut être différé jusqu’à la récupération du produit ou jusqu’à la réception d’une preuve d’expédition, la première de ces dates étant retenue. Le remboursement est émis vers le moyen de paiement initial. Le délai bancaire d’inscription est de 3 à 10 jours ouvrés.

Exclusion pour les biens personnalisés

Le droit de rétractation est exclu pour les biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés. Cette exclusion est sans effet sur la garantie légale de conformité ni sur les recours ouverts en cas de défaut, d’erreur ou de dommage.

Conditions

La demande d’échange doit être présentée dans les 14 jours calendaires suivant la réception. Le produit est retourné avec ses accessoires, sa notice et un emballage assurant une protection adaptée. Les traces résultant de manipulations allant au-delà de l’examen nécessaire peuvent être appréciées selon les règles applicables à la dépréciation.

Procédure

1. Adresser un courriel à commande@quonera.com en indiquant le numéro de commande, l’article concerné et la référence souhaitée.
2. Attendre la communication de l’adresse de retour, de l’étiquette et des instructions adaptées au meuble.
3. Confier le produit au transporteur dans les 14 jours suivant l’accord de retour.
4. Conserver la preuve de dépôt jusqu’à la finalisation de l’échange.

Frais

Les frais de retour et les frais d’envoi du produit de remplacement sont pris en charge par QuonEra. Aucun frais d’échange ni de remise en stock n’est facturé.

Contrôle et nouvelle expédition

À réception, QuonEra contrôle la référence, les accessoires et l’état du produit. Le nouvel article est expédié après validation du retour. Lorsqu’un produit est défectueux, endommagé ou envoyé par erreur, la solution est mise en œuvre sans frais conformément à la garantie légale.

Article indisponible

Si la référence demandée n’est plus disponible, QuonEra propose soit un produit équivalent clairement décrit, soit un délai d’attente accepté par le client, soit un remboursement sur le moyen de paiement initial. Aucun article de remplacement n’est envoyé sans l’accord du client.

Garantie légale de conformité

Le consommateur peut agir au titre de la garantie légale de conformité pendant 2 ans à compter de la délivrance du bien. Pour un bien neuf, tout défaut apparaissant pendant cette période est présumé avoir existé lors de la délivrance, sauf preuve contraire compatible avec la nature du bien ou du défaut.

Le consommateur peut demander la réparation ou le remplacement. QuonEra ne peut écarter le choix demandé que si celui-ci est impossible ou entraîne des coûts disproportionnés, notamment au regard de la valeur du bien conforme, de l’importance du défaut et de la possibilité d’appliquer l’autre solution sans inconvénient majeur. Tout refus est motivé par écrit ou sur un support durable. La mise en conformité, y compris l’enlèvement, la reprise et l’installation lorsqu’ils sont nécessaires, est réalisée sans frais et dans un délai maximal de 30 jours suivant la demande.

Une réduction du prix ou la résolution du contrat peut être demandée si la mise en conformité est refusée, impossible, dépasse 30 jours, occasionne un inconvénient majeur, échoue ou si le défaut est suffisamment grave. Une réparation prolonge la garantie légale de 6 mois. Si le consommateur demande une réparation mais que QuonEra impose un remplacement, la garantie légale est renouvelée pour 2 ans à compter du remplacement.

Garantie des vices cachés

Le consommateur peut invoquer la garantie des vices cachés dans les 2 ans suivant la découverte d’un défaut antérieur à la vente qui rend le meuble impropre à son usage ou en réduit tellement l’usage qu’il ne l’aurait pas acquis, ou en aurait offert un prix moindre. Dans les conditions des articles 1641 à 1649 du Code civil, il peut restituer le bien contre remboursement ou le conserver contre réduction du prix.

Situations non couvertes par un défaut de conformité

Ne constituent pas, par eux-mêmes, un défaut imputable au produit les dommages résultant d’un usage contraire à la notice, d’un montage non conforme, d’une surcharge, d’un choc postérieur à la livraison, d’une modification du produit ou d’un entretien inadapté. Cette appréciation s’effectue au cas par cas et ne limite pas les droits impératifs du consommateur.

Demande

La demande est adressée à commande@quonera.com avec le numéro de commande, la référence, la date de réception, une description du défaut et des photographies. QuonEra communique ensuite les instructions utiles au diagnostic, au retour, à la réparation ou au remplacement. Les frais nécessaires à l’exercice de la garantie légale sont remboursés ou directement pris en charge.

Validation des spécifications

Avant le lancement, les dimensions, matériaux, couleurs, finitions, inscriptions et autres choix personnalisés sont récapitulés. Le client vérifie ce récapitulatif et confirme par écrit les caractéristiques retenues.

Début du processus

Après confirmation écrite, la commande entre dans la phase d’approvisionnement, de conception ou de fabrication. Une modification reste possible jusqu’à l’envoi du courriel confirmant le lancement. Après cet envoi, toute demande de modification dépend de l’état d’avancement et ses conséquences sont communiquées par écrit avant la décision du client.

Annulation et rétractation

Après le lancement confirmé, un bien confectionné selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisé ne peut être annulé pour un simple changement d’avis et n’est pas soumis au droit légal de rétractation. Un produit standard présenté comme personnalisé sans modification réelle demeure soumis au droit de rétractation.

Délai de réalisation

Le délai propre à la personnalisation est indiqué sur la fiche produit ou dans le récapitulatif accepté. Toute modification de ce délai est communiquée au client, qui peut accepter la nouvelle date ou exercer les droits applicables en cas de retard.

Défaut ou écart par rapport à la validation

Les garanties et recours légaux demeurent applicables si le produit personnalisé ne correspond pas aux spécifications validées, présente un défaut ou est livré endommagé. Selon les règles de conformité, une réparation, un remplacement, une réduction du prix ou la résolution du contrat peut être envisagé.

Information de stock

La disponibilité affichée correspond au stock enregistré au moment de la consultation et fait l’objet de mises à jour régulières. La commande est proposée uniquement pour un article annoncé disponible ou accompagné d’un délai de réalisation clairement indiqué. Une anomalie exceptionnelle de synchronisation peut toutefois se produire; QuonEra n’affiche pas volontairement comme disponible un article qu’elle sait impossible à livrer.

Rupture après commande

Si un article devient indisponible après le paiement, QuonEra en informe le client par courriel, identifie la référence concernée et propose soit une attente jusqu’à une date déterminée, soit un produit équivalent décrit avec son prix, soit l’annulation de l’article.

Choix du client

Tout remplacement par un article équivalent nécessite l’accord exprès du client. En cas de refus, d’absence de réponse dans le délai indiqué ou d’indisponibilité durable, l’article est annulé et son prix est remboursé sur le moyen de paiement initial. Si l’indisponibilité concerne toute la commande, les frais de livraison sont également remboursés.

Retard

Lorsque l’approvisionnement retarde l’expédition, une date révisée est communiquée. Le client peut accorder un délai supplémentaire raisonnable; à défaut d’exécution dans ce délai, il peut résoudre le contrat. Si la date constituait une condition essentielle expressément portée à sa connaissance avant la commande, la résolution peut intervenir sans délai supplémentaire.

Définition

Un cookie ou autre traceur est une information lue ou enregistrée sur un navigateur, un téléphone ou un autre terminal lors de la consultation du site. Il peut être utilisé pour fournir une fonctionnalité, mémoriser un choix, mesurer l’audience ou personnaliser une communication conformément aux préférences exprimées.

Catégories utilisées

Choix de l’utilisateur

Le bandeau propose de manière équivalente l’acceptation et le refus des traceurs facultatifs. L’utilisateur peut choisir séparément les finalités et retirer son consentement à tout moment depuis le lien de gestion des cookies disponible sur le site. Le refus n’empêche pas l’accès aux fonctionnalités ne nécessitant pas ces traceurs.

Durées

Le choix d’acceptation ou de refus est conservé pendant 6 mois avant toute nouvelle sollicitation. La durée de vie d’un traceur soumis au consentement ne dépasse pas 13 mois. Toute durée plus courte indiquée dans l’outil de gestion reste applicable.

Services tiers

Les prestataires de paiement, d’hébergement, de mesure et de publicité traitent les données selon le rôle qui leur est confié. Le gestionnaire de consentement présente la liste active des traceurs, leur finalité, leur fournisseur et leur durée.

Champ d’application

Les présentes conditions régissent les ventes à distance de meubles QuonEra conclues avec des consommateurs dont l’adresse de livraison est située en France. Elles s’appliquent conjointement aux caractéristiques figurant sur la fiche produit, au panier et à la confirmation de commande. Les conditions acceptées lors de la commande demeurent applicables à la vente concernée.

Identité du vendeur

Éditeur et vendeur : QuonEra. Adresse professionnelle : 16000 Sorrento Dr, Woodway, TX, 76712, États-Unis. Courriel : commande@quonera.com. Téléphone : +1 (254) 957-3681.

Produits et disponibilité

Les caractéristiques essentielles de chaque produit sont présentées sur sa fiche avant l’achat, notamment les matières, dimensions, couleurs, modalités de montage et d’entretien. La disponibilité est vérifiée après la commande. En cas de rupture, le client peut choisir une date déterminée, accepter expressément un article équivalent ou obtenir l’annulation avec remboursement.

Formation du contrat

Avant de confirmer la commande, le client sélectionne les articles, vérifie et peut corriger le panier, renseigne son adresse et prend connaissance du prix total, des frais, du délai de livraison et des présentes conditions. La validation intervient au moyen d’un bouton portant la mention « commande avec obligation de paiement » ou une formule équivalente dépourvue d’ambiguïté. QuonEra adresse ensuite sans délai un accusé de réception puis une confirmation sur support durable récapitulant le contrat. La vente devient définitive après validation du paiement et acceptation de la commande par QuonEra, sous réserve des contrôles objectifs relatifs à la fraude, à l’adresse et à la disponibilité annoncée.

Le contrat est conclu en français. Pour toute commande d’un montant égal ou supérieur à 120 €, QuonEra conserve le contrat pendant 10 ans à compter de la livraison et en permet l’accès au client sur demande adressée à commande@quonera.com.

Refus ou annulation par QuonEra

QuonEra peut refuser une commande pour un motif objectif, notamment en cas de paiement non validé, de soupçon documenté de fraude, d’adresse hors de France, de quantité incompatible avec un achat de consommation, d’erreur manifeste de prix ou d’indisponibilité. Le motif est communiqué au client et toute somme déjà débitée au titre de la commande refusée est remboursée.

Prix, TVA et DDP

Les prix sont exprimés en euros, TVA incluse. Le total affiché au moment du paiement comprend le prix des articles et les frais de livraison. Pour les commandes d’un montant compris entre 0,01 € et 157,14 €, les frais de livraison s’élèvent à 8,38 €. La livraison est gratuite pour toute commande d’un montant supérieur ou égal à 157,15 €. QuonEra prend en charge les droits de douane et la TVA à l’importation conformément aux conditions de livraison droits acquittés (DDP – Delivered Duty Paid).

Paiement

Visa, Mastercard, Discover et Diners Club sont acceptées. Le paiement à la livraison et le paiement fractionné ne sont pas proposés. Une authentification bancaire peut être demandée par le prestataire de paiement. La préparation de la commande débute après confirmation du paiement.

Préparation et livraison

Le traitement prend 1 à 3 jours ouvrés. Une commande reçue avant 16 h, heure de Paris, peut être prise en charge le jour même; après 16 h, le traitement débute le jour ouvré suivant. Les jours fériés français reportent le traitement au prochain jour ouvré.

Les expéditions sont effectuées depuis les États-Unis par USPS ou FedEx. Le délai de livraison estimé est de 7 à 13 jours ouvrables après l’expédition. La date de livraison applicable à la commande sera indiquée dans la confirmation de commande. La livraison est limitée au territoire français. Aucun retrait en entrepôt n’est proposé.

Le risque de perte ou d’endommagement est transféré au consommateur au moment où il prend physiquement possession du bien, ou lorsqu’un tiers qu’il a désigné, autre que le transporteur proposé par QuonEra, en prend possession.

Retard ou absence de livraison

Si la date ou le délai annoncé est dépassé, le client peut demander l’exécution de la livraison dans un délai supplémentaire raisonnable. À défaut de livraison dans ce nouveau délai, il peut résoudre le contrat. La résolution peut être immédiate si la date constituait une condition essentielle portée à la connaissance du client avant l’achat ou si QuonEra refuse de livrer. Les sommes versées sont remboursées dans les 14 jours suivant la résolution.

Annulation avant expédition

Le client peut demander l’annulation tant que la commande n’a pas été expédiée. Une fois le colis remis au transporteur, l’annulation n’est plus traitée comme une interruption d’envoi; pour les biens éligibles, le droit de rétractation peut être exercé après réception.

Rétractation, retour et échange

Le consommateur dispose de 14 jours calendaires à compter de la réception du dernier bien ou lot pour notifier sa rétractation, puis de 14 jours pour renvoyer le produit. Il contacte QuonEra afin d’obtenir l’adresse de retour et les instructions. Les frais de retour sont pris en charge par QuonEra et aucun frais de remise en stock n’est appliqué. Les biens nettement personnalisés sont exclus du droit de rétractation, sans préjudice des garanties légales.

Remboursement

Le remboursement est effectué sur le moyen de paiement initial dans le délai légal de 14 jours à compter de la notification, avec possibilité de le différer jusqu’à la récupération du bien ou à la réception d’une preuve de son expédition. Les frais de livraison standard sont remboursés dans le cadre de la rétractation. Après émission, le délai bancaire d’inscription est de 3 à 10 jours ouvrés.

Garanties légales et service après-vente

Le service après-vente et le vendeur responsable de ces garanties peuvent être contactés à commande@quonera.com ainsi qu’à l’adresse professionnelle indiquée dans les présentes conditions.

Données personnelles

Les données personnelles sont utilisées pour conclure et exécuter la commande, traiter le paiement et la livraison, assurer le service après-vente, prévenir la fraude et respecter les obligations légales. Les finalités détaillées, bases juridiques, durées, destinataires, transferts et droits sont précisés dans la politique de confidentialité.

Responsabilité et force majeure

QuonEra demeure tenue de ses obligations contractuelles et des garanties impératives. Aucune stipulation ne limite la responsabilité en cas de dommage corporel, de faute lourde ou intentionnelle, ni les droits garantis par le Code de la consommation. Un événement extérieur, imprévisible et irrésistible suspend l’obligation concernée pendant sa durée. Si le retard devient excessif, les droits de résolution prévus par la loi restent applicables.

Champ et responsable du traitement

La présente politique couvre les données traitées lors de la consultation du site, de la création d’un compte, d’une commande, d’un paiement, d’une livraison, d’un retour, d’un échange, d’une réclamation ou d’un échange avec QuonEra. Le responsable du traitement est QuonEra, 16000 Sorrento Dr, Woodway, TX, 76712, États-Unis. Coordonnées du responsable du traitement des données et du représentant au sein de l’Union européenne : commande@quonera.com.

Données collectées

• Identité et coordonnées : nom, adresse, courriel, téléphone et adresse de livraison.
• Données relatives aux commandes : produits, montants, historique, préférences de personnalisation, retours et échanges.
• Données de paiement limitées : statut, montant, identifiant de transaction et éléments antifraude; QuonEra ne reçoit pas le numéro complet de carte.
• Données de livraison : suivi, adresse, instructions d’accès, preuve de remise et incidents.
• Données de communication : demandes, réclamations, photographies et documents transmis.
• Données techniques : adresse de protocole internet, navigateur, appareil, journaux de sécurité et préférences de cookies.
• Données de marketing : consentement, opposition, interactions avec les messages et préférences.

Sources et moyens de collecte

Les données sont recueillies au moyen des formulaires, du paiement, du compte client, des échanges avec le service client, des transporteurs, des outils de prévention de la fraude et des traceurs autorisés. Les champs signalés comme nécessaires sont requis pour conclure ou exécuter la commande; leur absence peut empêcher le traitement de la demande.

Finalités et bases juridiques

Destinataires

Les données peuvent être consultées par les personnes habilitées de QuonEra et par les prestataires nécessaires : Shopify pour la boutique, prestataires de paiement, USPS, FedEx et leurs partenaires, hébergeurs, assistance, prévention de la fraude, comptabilité et outils de mesure ou de publicité activés selon les choix de l’utilisateur. Chaque destinataire n’accède qu’aux données nécessaires à sa mission. Les autorités peuvent y accéder lorsqu’une obligation légale ou une demande régulière l’impose.

Transferts hors de l’Espace économique européen

Le site étant exploité depuis les États-Unis et recourant à des prestataires internationaux, certaines données peuvent être transférées hors de l’Espace économique européen. Selon le destinataire, ces transferts reposent sur une décision d’adéquation applicable, notamment le cadre UE–États-Unis pour les organismes certifiés, sur les clauses contractuelles types de la Commission européenne ou sur tout autre mécanisme prévu par le RGPD, complété si nécessaire par des mesures techniques et contractuelles appropriées. Une copie des garanties applicables peut être demandée à commande@quonera.com.

Durées de conservation

• Données de commande et de facturation : pendant la durée nécessaire à l’exécution, puis archivage pendant 10 ans au titre des obligations comptables.
• Données utiles aux réclamations et à la défense des droits : pendant la relation, puis 5 ans, sauf délai légal différent ou contentieux en cours.
• Données de prospection sans achat : 3 ans à compter de leur collecte ou du dernier contact actif.
• Choix de consentement aux cookies : 6 mois; durée maximale des traceurs soumis au consentement : 13 mois.
• Journaux de sécurité : pendant une durée limitée aux besoins de détection, d’analyse et de preuve des incidents.

Droits

La personne concernée peut exercer ses droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition, de portabilité et de retrait du consentement. Elle peut également définir des directives relatives au sort de ses données après son décès conformément au droit français. Toute demande est adressée à commande@quonera.com avec les informations nécessaires à l’identification, sans fournir davantage de données que nécessaire.

QuonEra répond dans le délai prévu par le RGPD. En cas de doute raisonnable sur l’identité du demandeur, des informations complémentaires peuvent être requises. Une réclamation peut être introduite auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés.

Décision automatisée et mineurs

QuonEra ne prend aucune décision produisant des effets juridiques sur la seule base d’un traitement automatisé. Le site de mobilier n’est pas destiné aux enfants et ne collecte pas sciemment leurs données en vue de la conclusion autonome d’un achat.

Protection des données

QuonEra met en œuvre, en fonction des risques, des mesures de contrôle d’accès, de chiffrement des échanges, de journalisation, de sauvegarde et de limitation des habilitations. Aucun système ne permet d’écarter tout risque; les incidents sont analysés et, lorsque le RGPD l’exige, notifiés aux personnes concernées ou aux autorités compétentes.

Réclamation préalable

Le client adresse sa réclamation à commande@quonera.com en précisant son nom, son numéro de commande, le produit concerné, les faits, la solution souhaitée et les justificatifs utiles. En cas de dommage, des photographies du produit, du colis et de l’étiquette facilitent l’examen du dossier.

Traitement

Un accusé de réception est adressé dans les 2 jours ouvrés suivant la réception des éléments complets. Une réponse motivée est communiquée dans les 14 jours calendaires. Si un examen technique ou une information du transporteur est nécessaire, QuonEra indique l’étape en cours et la date prévue pour la prochaine réponse.

Solutions

Selon les circonstances et les droits applicables, QuonEra peut proposer une information complémentaire, un enlèvement, une réparation, un remplacement, un échange, une réduction de prix, une annulation ou un remboursement. L’acceptation d’une solution amiable ne prive pas le consommateur de ses droits impératifs.

Médiation de la consommation

Après une réclamation écrite préalable n’ayant pas abouti à une solution satisfaisante, le consommateur peut saisir gratuitement le médiateur de la consommation référencé auquel QuonEra adhère. Son nom, son adresse postale et le lien direct vers son site de saisine sont affichés avec les présentes conditions et sur le support durable remis au client. La saisine est soumise aux conditions de recevabilité publiées par le médiateur.

Information européenne

La plateforme européenne de règlement en ligne des litiges a cessé ses activités le 20 juillet 2025. Le portail européen consacré au règlement extrajudiciaire des litiges présente les recours disponibles et les organismes compétents : portail européen de règlement des litiges de consommation.

Autres recours

Le consommateur peut également solliciter une association de consommateurs, utiliser le service public SignalConso ou saisir la juridiction compétente. Le recours à la médiation ne limite pas le droit d’agir en justice.

Traitement des cartes

Les données de carte sont saisies directement dans l’interface du prestataire de paiement. QuonEra reçoit uniquement le statut de la transaction, le montant, un identifiant et les informations nécessaires à la prévention de la fraude; elle ne reçoit ni le numéro complet de carte ni le cryptogramme.

Chiffrement et authentification

La page de paiement utilise des échanges chiffrés. La banque émettrice peut exiger une authentification renforcée. Le client ne doit jamais communiquer à QuonEra, par courriel ou téléphone, son code bancaire, son mot de passe ou son code d’authentification.

Contrôles antifraude

Une transaction peut être temporairement suspendue afin de vérifier l’adresse, l’identité du payeur ou certains indicateurs de fraude. Ces contrôles sont proportionnés et ne sont pas utilisés à des fins discriminatoires. Toute commande refusée après débit fait l’objet d’un remboursement sur le moyen initial.

Réaction à un incident

En cas de débit inconnu, le client contacte sans délai sa banque puis transmet à QuonEra la référence de commande et les seules informations non sensibles utiles. Tout message d’hameçonnage utilisant le nom QuonEra peut être signalé à commande@quonera.com.

Limites

Les mesures mises en place réduisent les risques sans pouvoir supprimer toute tentative de fraude ou d’interception. Le client est invité à utiliser un appareil à jour, à vérifier l’adresse du site et à ne pas saisir ses données sur un réseau ou un appareil qu’il ne contrôle pas.

Information environnementale loyale

QuonEra présente, pour chaque référence et selon les informations disponibles, les matériaux, les conseils d’entretien, les possibilités pratiques de réparation et les éléments remplaçables. Toute allégation environnementale repose sur un élément vérifiable et précisément délimité.

Emballages

Le conditionnement est adapté au poids, à la fragilité et à la distance de transport. Les emballages doivent être triés conformément aux consignes locales. Pour une livraison volumineuse, une demande de retrait des emballages peut être ajoutée à la note de commande; la prestation sans frais est alors mentionnée dans la confirmation du rendez-vous.

Allongement de la durée d’usage

Lorsque cela permet de rétablir la conformité sans inconvénient majeur, le service après-vente privilégie l’examen d’une fourniture de pièce, d’une réparation ou d’un remplacement ciblé avant un remplacement complet. Les conseils d’entretien figurant sur la fiche produit et la notice contribuent à prolonger la durée d’usage du meuble.

Annulation avant expédition

Une demande d’annulation peut être présentée jusqu’à la remise du colis au transporteur. Elle doit être adressée à commande@quonera.com avec le numéro de commande et l’article concerné. Si l’expédition n’a pas commencé, la commande ou l’article est annulé et le remboursement est émis vers le moyen de paiement initial.

Commande déjà expédiée

Une fois le courriel d’expédition envoyé, le colis n’est plus retiré du réseau au titre d’une annulation avant départ. Le client reçoit la commande puis peut, pour un article éligible, exercer son droit de rétractation dans les 14 jours calendaires suivant la réception.

Retour après expédition

Avant tout renvoi, le client contacte QuonEra afin d’obtenir l’adresse et les instructions adaptées. Les frais de retour sont pris en charge par QuonEra. Le produit est remis au transporteur dans les 14 jours suivant la notification de rétractation, accompagné de ses accessoires et d’une protection adaptée.

Remboursement

Avant expédition, le remboursement est émis après confirmation de l’annulation. Après expédition, il est traité selon les règles du droit de rétractation et peut être différé jusqu’au retour du bien ou à la réception d’une preuve de son expédition. Le délai bancaire d’inscription est de 3 à 10 jours ouvrés après émission.

Produits personnalisés

Une commande personnalisée peut être annulée jusqu’au courriel confirmant le lancement de l’approvisionnement, de la conception ou de la fabrication. Après ce lancement, un simple changement d’avis n’ouvre pas droit à l’annulation lorsque le bien est confectionné selon les spécifications du client ou nettement personnalisé. Les recours en cas de défaut, de dommage ou de non-conformité restent applicables.

Annulation par QuonEra

QuonEra peut annuler une commande en cas d’indisponibilité, de paiement non validé, de fraude documentée, d’adresse hors de France ou d’erreur manifeste de prix. Le motif est communiqué au client et les sommes encaissées sont remboursées sur le moyen de paiement initial.